Déclaré en préfecture le 27/09/1999

 

STATUTS

ARTICLE 1 - Association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :

Images & Découvertes

ARTICLE 2 - Objet social
L’Association a pour objet social de réunir des personnes motivées par :
a) le développement de nouvelles formes de loisirs, intellectuels, physiques ou sportifs
b) la découverte et l’étude de la culture, des traditions, de l’artisanat de régions et pays en général peu connus ou peu fréquentés, par l’organisation de rencontres, conférences, voyages à thèmes ou spectacles
c) un partage accru des connaissances entre les adhérents et les peuples de ces pays, en favorisant les échanges culturels, entre autres linguistiques.

ARTICLE 3 - Composition
L’Association se compose de :

  • membres bienfaiteurs
  • membres d’honneur
  • membres actifs (encore appelés adhérents)

ARTICLE 4 - Admission
Pour faire partie de l’Association, il faut être agréé par le Bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

ARTICLE 5 - Membres
· Sont membres actifs les personnes physiques régulièrement inscrites et à jour de leur cotisation annuelle.
· Sont membres d’honneur les personnes physiques ou morales qui ont rendu des services significatifs à l’Association. Ils sont dispensés de cotisation. Cette qualité est décernée par le Bureau.
· Sont membres bienfaiteurs, les personnes physiques ou morales qui font des dons désintéressés substantiels à l’Association. Cette qualité est décernée par le Bureau.

ARTICLE 6 - Départ
La qualité de membre actif se perd par :
· la démission
· le décès
· la radiation prononcée par le Bureau pour non paiement de la cotisation après rappel à l’intéressé, ou pour motif grave.

ARTICLE 7 - Ressources
Les ressources de l’Association comprennent :
· les cotisations des membres actifs
· les subventions et dons de toute nature
· le produit des diverses activités que mène l’Association pour la poursuite de son objet social.

ARTICLE 8 - Bénévolat
Les fonctions d’administrateurs de l’Association sont bénévoles.

ARTICLE 9 - Bureau
L’Association est dirigée par un Bureau de 4 à 9 membres, élus pour 2 ans par l’Assemblée Générale et rééligibles. Le Bureau élit en son sein, au scrutin secret :

· un président
· un vice-président
· un secrétaire, et si besoin, un secrétaire-adjoint
· un trésorier, et si besoin, un trésorier-adjoint
· si besoin, un responsable de la coordination des activités

ARTICLE 10 - Fonctionnement du Bureau
Le Bureau se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur demande d’au moins deux de ses membres. Pour délibérer valablement, une majorité de membres doit être présente.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire et se voir remplacé dans ses responsabilités et prérogatives par un autre membre du Bureau.

ARTICLE 11 - Assemblée Générale ordinaire
L’Assemblée Générale ordinaire comprend toutes les personnes physiques membres de l’Association, sans discrimination de titre d’affiliation. Elle se réunit une fois par an, de préférence au mois de mai.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le quorum pour délibérer valablement est fixé au tiers des membres actifs de l’Association à jour de leur cotisation. A défaut de quorum, une seconde Assemblée sera convoquée.
Le président, assisté des membres du Bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes à l’approbation de l’Assemblée.
L’Assemblée ne peut délibérer que sur les questions soumises à l’ordre du jour.
Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé au renouvellement du Bureau au scrutin secret. Tous les membres actifs à jour de leur cotisation sont électeurs et peuvent poser leur candidature. Le vote par procuration est possible dans la limite de trois procurations par électeur présent.

ARTICLE 12 - Assemblée Générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande d’un tiers au moins des membres actifs, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 11.
Celle-ci est seule compétente pour toute modification portant atteinte à l’objet social de l’Association.
Son quorum est la moitié des membres actifs à jour de leur cotisation.
Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers.

ARTICLE 13 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait approuver par l’Assemblée Générale. Ce règlement fixe les divers points non prévus pas les statuts, notamment ceux qui concernent l’administration interne de l’Association.

ARTICLE 14 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers, au moins, des membres présents à l’Assemblée Générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu (conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901) à une association poursuivant un objet similaire, et désignée par l’Assemblée Générale extraordinaire.